Termes et conditions

MODALITÉS ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE. Ce site est la propriété de et contrôlé par Draperies Pierre Cholette. Vous êtes priés de prendre connaissance des modalités et conditions régissant l'utilisation de ce site. En accédant à ce site, vous acceptez de vous lier à ces modalités et conditions, lesquelles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis écrit par Draperies Pierre Cholette. Le contenu intégral, y compris, sans s'y limiter, tous les textes, designs, icônes, photographies, codes et logiciels utilisés ou intégrés à ce site, ainsi que l'organisation et la présentation de son contenu sont des marques déposées, des informations protégées par le droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle de Draperies Pierre Cholette. Ce site Web peut incorporer des liens vers d'autres sites. Draperies Pierre Cholette ne prend aucun engagement concernant tout site Internet auquel vous pourriez avoir accès via le sien, et se déclare tout à fait indépendant face à ces sites. Draperies Pierre Cholette n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et la présence de ces liens ne constitue d'aucune façon son adhésion aux autres sites Internet.

Vous acceptez que toute l’information publiée sur ce site soit offerte telle quelle, à titre informatif, sans aucune garantie, en tout temps, quant à son exactitude y compris toute garantie implicite de qualité, d'adaptation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon. Malgré tous les efforts raisonnables déployés pour assurer l'exactitude et la mise à jour du contenu de son site, Draperies Pierre Cholette n'assume aucune responsabilité à l'égard de l'exactitude ou de la validité des déclarations renfermées dans les documents contenus sur ce site Web. Vous vous engagez à utiliser ce site Web à vos propres risques. Draperies Pierre Cholette, ses sociétés affiliées ainsi que ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, successeurs ou cessionnaires ne doivent en aucun cas être tenus responsables de tous dommages, y compris et sans limitation, les dommages directs, indirects, spéciaux, ou consécutifs, qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site Web, même si Draperies Pierre Cholette ou l'une de ses sociétés affiliées a été informée ou aurait dû être informée de la possibilité de tels dommages.

Les présentes modalités et conditions d'utilisation de ce site sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, nonobstant tout conflit de juridiction. Tout litige relatif à ce site Web, aux modalités et conditions, ou à toute transaction, incluant la vente d'un produit, en utilisant ce site Web sera régi par les lois de la province du Québec. Si vous avez des questions ou des commentaires, n'hésitez pas à les adresser à [email protected]. Adresse du siège social : Draperies Pierre Cholette 310 Gladstone, Greenfield Park, Québec, Canada. Draperies Pierre Cholette est enregistré au Registraire des entreprises du Québec. Le site Web (y compris son contenu, les photos, et toute autre information comprise dans le texte) est la propriété de Draperies Pierre Cholette et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur. Toutes reproductions ou utilisation de ces éléments est formellement interdite sans le consentement de Draperies Pierre Cholette.